Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Two Hemisphères Cup 1999 Rugby
CLOUD'S SARL MR JEAN CLAUDE HAY

Numéro de dépôt :
98766589
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque Two Hemisphères Cup 1999 Rugby

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S MR JEAN CLAUDE HAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Two Hemisphères Cup 1999 Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S MR JEAN CLAUDE HAY domicilié(e) 630 AVENUE DE RODEZ, BP 14, 12160 BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 660 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOUD'S SARL MR JEAN CLAUDE HAY - France.

La marque Two Hemisphères Cup 1999 Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Two Hemisphères Cup 1999 Rugby est expirée depuis le 23 décembre 2008.


CLOUD'S SARL MR JEAN CLAUDE HAY - 630 AVENUE DE RODEZ, BP 14, 12160 BARAQUEVILLE - France - SIREN 318660560


CLOUD'S SARL MR JEAN CLAUDE HAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux malles et valises, sacs à dos sacs de voyage (en cuir) parapluies, parasols et cannes Vêtements chaussures chapellerie Jeux jouets. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis Décorations pour arbre de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].