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Marques déposées par monsieur CLOU André Roger
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SOFRADECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRADECOR
Monsieur CLOU André Roger

Numéro de dépôt :
1091962
Date de dépôt :
05/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOFRADECOR

Déposée le 5 octobre 1978 par monsieur CLOU André Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFRADECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLOU André Roger domicilié(e) "Le Castella" Vieille Toulouse 31320 CASTANET TOLOSAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RAVINA. - France.

La marque SOFRADECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOFRADECOR est expirée depuis le 5 octobre 1988.


Monsieur CLOU André Roger - "Le Castella" Vieille Toulouse 31320 CASTANET TOLOSAN. - France


Cabinet RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planches;tentures (excepté en tissus).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.