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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOTURES NICOLAS
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CLOTURES NICOLAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOTURES NICOLAS
CLOTURES NICOLAS, SAS

Numéro de dépôt :
4391083
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
CLOTURES NICOLAS de CLOTURES NICOLAS

Présentation de la marque CLOTURES NICOLAS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOTURES NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOTURES NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOTURES NICOLAS domicilié(e) 42 GRANDE RUE - 60620 - ROSOY EN MULTIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOTURES NICOLAS, Mme. CLAIRE LAGRANGE domicilié(e) 42 GRANDE RUE - 60620 - ROSOY EN MULTIEN - France.

La marque CLOTURES NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTURES NICOLAS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

CLOTURES NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : CLOTURECO , modula


CLOTURES NICOLAS, SAS - 42 GRANDE RUE - 60620 - ROSOY EN MULTIEN - France


CLOTURES NICOLAS, Mme. CLAIRE LAGRANGE - 42 GRANDE RUE - 60620 - ROSOY EN MULTIEN - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés.