Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CLOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux domicilié(e) 7, route Nationale - 59152 - TRESSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque CLOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clôtures Michel Willoquaux, Société Anonyme - 7, route Nationale - 59152 - TRESSIN - France - SIREN 314515198
CABINET DAVID TOURNEL - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Inscription le 24 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488330 - Publication au BOPI 2008-12-24
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°498832 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536307 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30
Clôtures métalliques ; panneaux de clôtures métalliques ; poteaux de clôtures métalliques. Services de pose, d'entretien, de réparation de clôtures métalliques, poteaux et panneaux de clôtures métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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