Déposée le 25 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CloSeîne® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux domicilié(e) 7 Route Nationale - 59152 - TRESSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID-TOURNEL, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque CloSeîne® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clôtures Michel Willoquaux, Société Anonyme - 7 Route Nationale - 59152 - TRESSIN - France - SIREN 314515198
CABINET DAVID-TOURNEL, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580214 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-02
Clôtures métalliques ; panneaux de clôtures métalliques ; poteaux de clôtures métalliques. Clôtures non métalliques ; panneaux de clôtures non métalliques ; poteaux de clôtures non métalliques. Service de pose, d'entretien, de réparation de clôtures, poteaux et panneaux de clôtures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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