Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLONOR CLOTURES & PORTAILS
CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX

Numéro de dépôt :
4406389
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
CLONOR CLOTURES & PORTAILS de CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX

Présentation de la marque CLONOR CLOTURES & PORTAILS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLONOR CLOTURES & PORTAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX domicilié(e) 7 ROUTE NATIONALE - 59152 - TRESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, Monsieur Frédéric DAVID domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque CLONOR CLOTURES & PORTAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLONOR CLOTURES & PORTAILS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANNO , CLOSEINE , CLONOR , GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE , Cloturenligne , CLOWILL , CLOGRIFF , TROMBO , Briséclo


CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX - 7 ROUTE NATIONALE - 59152 - TRESSIN - France


CABINET DAVID TOURNEL, Monsieur Frédéric DAVID - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Clôtures métalliques; panneaux de clôtures métalliques; poteaux de clôtures métalliques; portes et portails métalliques; grillages pour clôtures métalliques; fils de fer pour clôtures métalliques; huisseries et serrures pour clôtures, portes et portails métalliques ;

Clôtures non métalliques; panneaux de clôtures non métalliques; poteaux de clôtures non métalliques; portes et portails non métalliques ;

Services de pose, d'entretien, de réparation de clôtures, poteaux et panneaux de clôtures, portes et portails.