Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLOCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clôtures Michel Willoquaux domicilié(e) 7 route Nationale - 59152 - TRESSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID Frédéric, CABINET DAVID TOURNEL domicilié(e) 12 RUE D'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque CLOCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clôtures Michel Willoquaux, Société Anonyme - 7 route Nationale - 59152 - TRESSIN - France - SIREN 314515198
M. DAVID Frédéric, CABINET DAVID TOURNEL - 12 RUE D'Orléans - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Inscription le 24 mars 1997 - Renonciation partielle n°234718 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 24 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488330 - Publication au BOPI 2008-12-24
Renouvellement avec limitation le 24 mai 2006 n°2315560 - Publication au BOPI 2006-05-24
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619632 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Clôtures et accessoires, à savoir portails, portes, poteaux en métal, attaches de fixation en métal. Clôtures et accessoires, à savoir portails, portes, poteaux et attaches de fixation non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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