Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHETLAND
CLOTURES FRANCE METAL

Numéro de dépôt :
4407407
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
SHETLAND de CLOTURES FRANCE METAL

Présentation de la marque SHETLAND

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par CLOTURES FRANCE METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHETLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CLOTURES FRANCE METAL domicilié(e) 66 BIS RUE DE LA CHAPELLE - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOTURES FRANCE METAL, Monsieur ARNAUD BIET domicilié(e) 66 BIS RUE DE LA CHAPELLE - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

La marque SHETLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHETLAND arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

CLOTURES FRANCE METAL a également déposé les autres marques suivantes : COSTENO , NOKOTA


CLOTURES FRANCE METAL - 66 BIS RUE DE LA CHAPELLE - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


CLOTURES FRANCE METAL, Monsieur ARNAUD BIET - 66 BIS RUE DE LA CHAPELLE - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).