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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clôtures France Métal
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Comtois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comtois
Clôtures France Métal, SARL

Numéro de dépôt :
3988536
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
Comtois de Clôtures France Métal

Présentation de la marque Comtois

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clôtures France Métal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comtois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clôtures France Métal domicilié(e) 66 bis, rue de la chapelle - 59125 - Flers-En-Escrebieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 095 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clôtures France Métal, M. Arnaud BIET domicilié(e) 66 bis, rue de la chapelle - 59125 - Flers-En-Escrebieux - France.

La marque Comtois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtois est expirée depuis le 7 mars 2023.

Clôtures France Métal a également déposé les autres marques suivantes : Andalou , SHETLAND , COSTENO , NOKOTA


Clôtures France Métal, SARL - 66 bis, rue de la chapelle - 59125 - Flers-En-Escrebieux - France - SIREN 401095617


Clôtures France Métal, M. Arnaud BIET - 66 bis, rue de la chapelle - 59125 - Flers-En-Escrebieux - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).