Marque enregistrée - Marque en vigueur

PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4261144
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure

Déposée le 31 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 162 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOTURES ET PORTAIL DE FRANCE, M. DUPUIS Matthieu domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France.

La marque PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS , DECLIC ACCESS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France - SIREN 510162977


CLOTURES ET PORTAIL DE FRANCE, M. DUPUIS Matthieu - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).