Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE
/
ESPRIT PORTAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT PORTAIL
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3804347
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
ESPRIT PORTAIL de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque ESPRIT PORTAIL

Déposée le 8 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT PORTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POIDEVIN Blandine domicilié(e) 3 rue bayard - 59000 - LILLE - France.

La marque ESPRIT PORTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT PORTAIL est expirée depuis le 8 février 2021.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS , DECLIC ACCESS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


POIDEVIN Blandine - 3 rue bayard - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565532 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Constructions en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boites aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadre de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaînes de sureté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques ;

Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, traitements administratifs de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, information et conseils commerciaux aux consommateurs, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, recueils de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Fourniture de forums de discussion sur Internet, transmission de messages, transmission de dépêches, télécommunications.