Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4319990
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Blandine POIDEVIN, Cabinet JURISEXPERT domicilié(e) 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France.

La marque DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France


Mme. Blandine POIDEVIN, Cabinet JURISEXPERT - 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Matières éclairantes ;

Matériaux de construction métalliques ; Constructions métalliques ; Cloisons métalliques ; Clôtures métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Câbles et fils métalliques non électriques ; Quincaillerie métallique ; Boîtes en métaux communs ; Coffres métalliques ; Verrous métalliques ; Vis métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Outils à moteurs ; Moteurs pour machines ;

Appareils et instruments de signalisation ; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection de signalisation ; Détecteurs de mouvements ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits motorisés ; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Services de vente au détail de produits motorisés ; Services de vente en ligne de produits motorisés ;

Installation, entretien et réparation de machines et produits motorisés ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; Communications par réseaux de fibres optiques ; Communications radiophoniques ; Communications téléphoniques ; Communications numériques ; Communications électroniques ; Radiotéléphonie mobile ; Mise à disposition de forums en ligne ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Emissions radiotéléphoniques ; Services de téléconférence ; Services de visioconférence ; Services de messagerie téléphonique ;

Informations en matière de transport ; Distribution (livraison de produits motorisés) ; Entreposage et livraison de produits motorisés ; Entreposage de produits, de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; Développement de logiciels ; Installation de logiciels ; Services d'études de projets techniques ; Services de conseil en matière de systèmes informatiques ; Services de conception de systèmes informatiques ; Services de développement de systèmes informatiques ; Services d'intégration systèmes informatiques ; Services de surveillance de systèmes informatiques ;

Services de surveillance des alarmes anti-intrusion ; Services de surveillance de systèmes d'alarme de sécurité ; Services de sécurité ; Consultation en matière de sécurité.