Marque enregistrée - Marque en vigueur

CP Clôtures & Portails
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4647728
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
CP Clôtures & Portails de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque CP Clôtures & Portails

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CP Clôtures & Portails » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) RUE ANDRE CITROEN ZI DES PRES LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, Monsieur MATTHIEU DUPUIS domicilié(e) RUE ANDRE CITROEN ZI DES PRE LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

La marque CP Clôtures & Portails a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647728.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP Clôtures & Portails arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE - RUE ANDRE CITROEN ZI DES PRES LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, Monsieur MATTHIEU DUPUIS - RUE ANDRE CITROEN ZI DES PRE LORIBES - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Constructions transportables métalliques ; Clôtures métalliques, portails métalliques, serrurerie métalliques ;

Maçonnerie.