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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE
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COTE OCCULTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE OCCULTATION
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4075631
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
COTE OCCULTATION de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque COTE OCCULTATION

Déposée le 13 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COTE OCCULTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.

La marque COTE OCCULTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE OCCULTATION est expirée depuis le 13 mars 2024.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France


JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Panneaux métalliques ; panneaux métalliques possédant des propriétés occultantes ; panneaux de cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; panneaux en métal pour cloisons ; panneaux de clôture en métal ; stores occultants métalliques d'extérieur ; bandes d'aluminium ; supports en aluminium pour panneaux ; cloisons métalliques ; parois métalliques [cloisons] ; cloisons amovibles métalliques ;

Panneaux composites possédants des propriétés occultantes ; panneaux en plastique possédant des propriétés occultantes ; panneaux de fibres utilisés pour l'occultation ; matériaux synthétiques et composites (occultants) ;

Panneau latté ; panneaux d'aggloméré ; panneau de contreplaqué ; panneaux de fibres ; panneaux en bois ; panneaux en bois possédant des propriétés occultantes ; panneau de fibres de bois ; panneaux de construction en bois ; panneaux de clôture non métalliques ; panneaux de construction en plastique ; panneaux en particules de bois ; panneaux en matières plastiques pour la construction ; matériaux de construction en béton ; panneaux végétaux non métalliques [treillis] ; cloisons non métalliques ; cloisons non métalliques [structures] ; cloisons amovibles en matériaux non métalliques ; cloisons en tant que matériaux de construction non métalliques ;

Affichage, diffusion d'annonces publicitaires ; traitements administratifs de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; recueils de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; prestation de services de vente en ligne de tous les produits cités précédemment dans la demande d'enregistrement ;

Fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission de messages ; transmission de dépêches, télécommunications ; services d'affichages électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un site Internet.