Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COTE CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle 59128 Flers en Escrebieux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blandine POIDEVIN domicilié(e) 3 rue Bayard - 59000 - lille - France.
La marque COTE CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL - 68 rue de la Chapelle 59128 Flers en Escrebieux - France
Blandine POIDEVIN - 3 rue Bayard - 59000 - lille - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 12 septembre 2011 - Concession de licence n°557532 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12
Constructions en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boites aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadre de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaines de sureté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques. ;
Armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, bois de construction, bois de plaquage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries, boites aux lettres en maçonnerie, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, lambris non métalliques, palissades non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poteaux non métalliques, poutres non métalliques. ;
Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, traitements administratifs de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, information et conseils commerciaux aux consommateurs, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, recueils de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
Fourniture de forums de discussion sur Internet, transmission de messages, transmission de dépêches, télécommunications.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COTE CLOTURE"