Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBONIE
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4404371
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
ARBONIE de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque ARBONIE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Madame Blandine POIDEVIN domicilié(e) 104 rue Esquemoise - 59000 - LILLE - France.

La marque ARBONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBONIE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS , DECLIC ACCESS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France


JURISEXPERT, Madame Blandine POIDEVIN - 104 rue Esquemoise - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 21 juin 2018 - Retrait partiel n°726500 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

Flambeaux de jardin ; Bougies ;

Matériaux de construction métalliques de clôtures et portails; Matériaux de construction métalliques de jardin; Constructions métalliques, en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boites aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadre de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaines de sûreté chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, portillons métalliques, escaliers métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, coffres métalliques, constructions transportables métalliques, boîtes en métaux communs ;

Tondeuses et équipements et appareils pour le jardinage ;

Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ;

Eclairage de jardin; Installation d'arrosage automatique destinées au jardinage; Appareils de cuisson en plein air; Appareils de cuisson au barbecue ;

Parasols ;

Matériaux de construction non métalliques de clôtures et portails; Matériaux de construction non métalliques de jardin; Jardinières non métalliques ;

Mobilier de jardin métallique et non métallique; Coussins ;

Services de vente en gros, au détail et en ligne concernant les articles de jardinage, clôtures et portails; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Publication de textes publicitaires; Location d'espaces publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires ; tous les services précités étant exclusivement en lien avec le mobilier de jardin, la décoration, le jardinage, les clôtures et les portails ;

Location d'équipements de jardinage; Conseils en jardinage; Fournitures d'informations relatives au jardinage.