Déposée le 23 mai 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLOTURES CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Clôtures Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLOTURES CONCEPT domicilié(e) 52 rue de Rennes - 35590 - L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 312 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOTURES CONCEPT domicilié(e) 52 rue de Rennes - 35590 - L'HERMITAGE - France.
La marque Clôtures Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clôtures Concept arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.
CLOTURES CONCEPT, EURL - 52 rue de Rennes - 35590 - L'HERMITAGE - France - SIREN 422312108
CLOTURES CONCEPT - 52 rue de Rennes - 35590 - L'HERMITAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2015 n°2575370 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-08
– portes et portails métalliques notamment en aluminium, acier, inox, portes de garages métalliques, clôtures métalliques, fermes-portes non électriques. – automatismes électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, portails, portes de garages. – portes, portails, portes de garages non métalliques, notamment en PVC, bois, clôtures non métalliques, notamment en PVC, bois, béton. – installation, entretien, et réparation des portes, portails, portes de garages et de leurs dispositifs d'automatismes. Travaux de maçonnerie, notamment les piliers, seuils béton, longrines murets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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