Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERAKLES
CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." (SARL)

Numéro de dépôt :
1311520
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1995
ERAKLES de CLOTURE CONTROLE SECURITE \

Présentation de la marque ERAKLES

Déposée le 4 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERAKLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." domicilié(e) 5, rue Philippe Pot, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. SAINTE BARBE. - France.

La marque ERAKLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERAKLES est expirée depuis le 4 juin 1995.

CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." a également déposé les autres marques suivantes : SYLVA


CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." (SARL) - 5, rue Philippe Pot, 21000 DIJON. - France


S. SAINTE BARBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Serrurerie, autre produit en métal (non précieux, non compris dans d'autre classe).