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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clottes Biogaz
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CLOTTES HUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTTES HUMUS
Clottes Biogaz, SAS

Numéro de dépôt :
3934616
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/07/2022
CLOTTES HUMUS de Clottes Biogaz

Présentation de la marque CLOTTES HUMUS

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clottes Biogaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLOTTES HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clottes Biogaz domicilié(e) Clottes - 24440 - Nojals et Clottes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clottes Biogaz, M. Bertrand GUERIN domicilié(e) Clottes - 24440 - Nojals et Clottes - France.

La marque CLOTTES HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTTES HUMUS est expirée depuis le 17 juillet 2022.


Clottes Biogaz, SAS - Clottes - 24440 - Nojals et Clottes - France


Clottes Biogaz, M. Bertrand GUERIN - Clottes - 24440 - Nojals et Clottes - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Amendement organique obtenu après une phase fermentation anaérobie et une phase de compostage aérobie.