Marque enregistrée - Marque en vigueur

clovis
Clotilde

Numéro de dépôt :
4514476
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
clovis de Clotilde

Présentation de la marque clovis

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par Clotilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clovis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Clotilde domicilié(e) 20 Rue de la Villette - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clotilde, Monsieur Clément Fradet Normand domicilié(e) 20 Rue de la Villette - 69003 - Lyon - France.

La marque clovis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clovis arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


Clotilde - 20 Rue de la Villette - 69003 - Lyon - France


Clotilde, Monsieur Clément Fradet Normand - 20 Rue de la Villette - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 4 juillet 2019 - Retrait partiel n°761523 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Logiciels (programmes enregistrés) – tous ces produits/services exclusivement dans le domaine de l'immobilier et de l'évènementiel ;

Mise à disposition de forums en ligne – tous ces produits/services exclusivement dans le domaine de l'immobilier et de l'évènementiel ;

Logiciel-service (SaaS) – tous ces produits/services exclusivement dans le domaine de l'immobilier et de l'évènementiel.