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Marques déposées par madame CLOTILDE LEBEC
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Clotilde Pâtisserie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clotilde Pâtisserie
Mme. CLOTILDE LEBEC

Numéro de dépôt :
4360000
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
Clotilde Pâtisserie de CLOTILDE LEBEC

Présentation de la marque Clotilde Pâtisserie

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par madame CLOTILDE LEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clotilde Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame CLOTILDE LEBEC domicilié(e) 1081 CHEMIN DE PERON, DOMAINE DE VIOUNE - 83830 - CALLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. clotilde lebec domicilié(e) 25 RUE GEORGES DOUBLET, BAT 4 - 06100 - NICE - France.

La marque Clotilde Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clotilde Pâtisserie arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.


Mme. CLOTILDE LEBEC - 1081 CHEMIN DE PERON, DOMAINE DE VIOUNE - 83830 - CALLAS - France


Mme. clotilde lebec - 25 RUE GEORGES DOUBLET, BAT 4 - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.