Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rosâme
Mme. Clotilde LALOUX

Numéro de dépôt :
4241715
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026
Rosâme de Clotilde LALOUX

Présentation de la marque Rosâme

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par madame Clotilde LALOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosâme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est madame Clotilde LALOUX domicilié(e) 18 rue de la victoire - 56740 - Locmariaquer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clotilde LALOUX domicilié(e) 18 rue de la victoire - 56740 - Locmariaquer - France.

La marque Rosâme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosâme arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


Mme. Clotilde LALOUX - 18 rue de la victoire - 56740 - Locmariaquer - France


Mme. Clotilde LALOUX - 18 rue de la victoire - 56740 - Locmariaquer - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse n°741185 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Sirops pour boissons ; nectars de fruits ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.