Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRE DE CLUNES
Clotilde Lacoste
Denis Lacoste

Numéro de dépôt :
3687075
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
LE PRE DE CLUNES de Clotilde Lacoste

Présentation de la marque LE PRE DE CLUNES

Déposée le 27 octobre 2009 par Clotilde Lacoste et Denis Lacoste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRE DE CLUNES »

Les déposants sont Clotilde Lacoste domicilié(e) Varanges - 71250 - CORTAMBERT - France et Denis Lacoste domicilié(e) Varanges - 71250 - CORTAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clotilde Lacoste domicilié(e) Varanges - 71250 - CORTAMBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRE DE CLUNES est expirée depuis le 27 octobre 2019.


Clotilde Lacoste - Varanges - 71250 - CORTAMBERT - France

Denis Lacoste - Varanges - 71250 - CORTAMBERT - France


Clotilde Lacoste - Varanges - 71250 - CORTAMBERT - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 12 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590607 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.