Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.P.A.A Accepter Positiver Aimer Agir A ccepter P ositiver A imer A gir
Mme. Clotilde Falaise Lescure

Numéro de dépôt :
4171583
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
A.P.A.A Accepter Positiver Aimer Agir A ccepter P ositiver A imer A gir de Clotilde Falaise Lescure

Présentation de la marque A.P.A.A Accepter Positiver Aimer Agir A ccepter P ositiver A imer A gir

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par madame Clotilde Falaise Lescure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.P.A.A Accepter Positiver Aimer Agir A ccepter P ositiver A imer A gir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est madame Clotilde Falaise Lescure domicilié(e) 24 rue du stade - 31270 - Cugnaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tristan Buscato domicilié(e) 4 allée des Tamaris - 69250 - Albigny sur saone - France.

La marque A.P.A.A Accepter Positiver Aimer Agir A ccepter P ositiver A imer A gir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.A.A Accepter Positiver Aimer Agir A ccepter P ositiver A imer A gir arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.


Mme. Clotilde Falaise Lescure - 24 rue du stade - 31270 - Cugnaux - France


M. tristan Buscato - 4 allée des Tamaris - 69250 - Albigny sur saone - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.