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Marques déposées par Clotilde CHEVREAU
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CLOPINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOPINETTE
Clotilde CHEVREAU

Numéro de dépôt :
93490355
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque CLOPINETTE

Déposée le 2 novembre 1993 par Clotilde CHEVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est Clotilde CHEVREAU, domicilié(e) 7 rue RONDELET, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clotilde CHEVREAU - France.

La marque CLOPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOPINETTE est expirée depuis le 2 novembre 2003.


Clotilde CHEVREAU - 7 rue RONDELET, 75012 PARIS - France


Clotilde CHEVREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Bijouterie Tissus et produits textiles de l'ameublement Broderies décoratives aux fins de l'ameublement Boutons décoratifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.