Déposée par voie électronique le 2 novembre 2014 par madame Clotilde Chevrant-Breton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAGNILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est madame Clotilde Chevrant-Breton domicilié(e) 4 route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au mont d'or - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. clotilde chevrant-breton domicilié(e) 4 route de saint romain - 69450 - saint cyr au mont d'or - France.
La marque MAGNILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNILLAT arrivera à expiration en date du 2 novembre 2024.
Mme. Clotilde Chevrant-Breton - 4 route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au mont d'or - France
Mme. clotilde chevrant-breton - 4 route de saint romain - 69450 - saint cyr au mont d'or - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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