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Marques déposées par madame Clotilde Calvayrac-Busquet
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MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE
Mme. Clotilde Calvayrac-Busquet

Numéro de dépôt :
4336292
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE de Clotilde Calvayrac-Busquet

Présentation de la marque MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par madame Clotilde Calvayrac-Busquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est madame Clotilde Calvayrac-Busquet domicilié(e) 50 rue Lemercier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CLOTILDE BUSQUET domicilié(e) 50 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIN & TOINETTE LA LA PAPETERIE arrivera à expiration en date du 8 février 2027.


Mme. Clotilde Calvayrac-Busquet - 50 rue Lemercier - 75017 - Paris - France


Mme. CLOTILDE BUSQUET - 50 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Papiers peints ;

Services d'imprimerie ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie .