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Marques déposées par la société CLOTHING COMPANY Spa Société régie par les lois italiennes
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BELSTAFF
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELSTAFF
CLOTHING COMPANY Spa Société régie par les lois italiennes

Numéro de dépôt :
1474105
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018

Présentation de la marque BELSTAFF

Déposée le 30 juin 1988 par la société CLOTHING COMPANY Spa Société régie par les lois italiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELSTAFF »

Le déposant est la société CLOTHING COMPANY Spa Société régie par les lois italiennes domicilié(e) Via Giotto n.5, Zona spz,31021 MOGLIANO VENETO (TV),ITALIE (dossier no 2365783) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2365783) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELSTAFF est expirée depuis le 30 juin 2018.


CLOTHING COMPANY Spa Société régie par les lois italiennes - Via Giotto n.5, Zona spz,31021 MOGLIANO VENETO (TV),ITALIE (dossier no 2365783) - Italie


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2365783) - 81800 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation n°2107985 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365783 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60799 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 8 février 2008 - Changement de nature juridique n°475823 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161322 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°302656 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 8 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475822 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 7 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571300 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Caravanes et remorques à tentes.Articles d'habillement. Tentes, auvents et bâches.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.