LA PAUMELLE de Breizh BOISSON À L'ORGE Produit issu de l'Agriculture Biologique J.P. Cloteau
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LA PAUMELLE de Breizh BOISSON À L'ORGE Produit issu de l'Agriculture Biologique J.P. Cloteau
M. CLOTEAU JEAN-PIERRE
Numéro de dépôt :
4140130
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
Présentation de la marque LA PAUMELLE de Breizh BOISSON À L'ORGE Produit issu de l'Agriculture Biologique J.P. Cloteau
Déposée le 8 décembre 2014 par monsieur CLOTEAU JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA PAUMELLE de Breizh BOISSON À L'ORGE Produit issu de l'Agriculture Biologique J.P. Cloteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est monsieur CLOTEAU JEAN-PIERRE domicilié(e) 12 LA CARDICHAIS - 35470 - BAIN-DE-BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLOTEAU JEAN-PIERRE domicilié(e) 12 LA CARDICHAIS - 35470 - BAIN-DE-BRETAGNE - France.
La marque LA PAUMELLE de Breizh BOISSON À L'ORGE Produit issu de l'Agriculture Biologique J.P. Cloteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAUMELLE de Breizh BOISSON À L'ORGE Produit issu de l'Agriculture Biologique J.P. Cloteau arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
M. CLOTEAU JEAN-PIERRE - 12 LA CARDICHAIS - 35470 - BAIN-DE-BRETAGNE - France
M. CLOTEAU JEAN-PIERRE - 12 LA CARDICHAIS - 35470 - BAIN-DE-BRETAGNE - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Café, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; bateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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