Déposée le 11 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « CLOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOSYSTEM domicilié(e) 180 Z.I. OUEST, Chemin des Bissonets - 14650 - CARPIQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 821 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.
La marque CLOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOSYSTEM arrivera à expiration en date du 11 août 2029.
CLOSYSTEM, SARL - 180 Z.I. OUEST, Chemin des Bissonets - 14650 - CARPIQUET - France - SIREN 583821517
FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150200 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498696 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412936 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719306 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26
Tout type de clôture métallique ou non métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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