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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOSSMANN
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CLOSSMANN RESERVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSSMANN RESERVE
CLOSSMANN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95596193
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque CLOSSMANN RESERVE

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOSSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOSSMANN RESERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOSSMANN domicilié(e) Château SENEJAC, 33290 LE PIAN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 233 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOSSMANN SARL - France.

La marque CLOSSMANN RESERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSSMANN RESERVE est expirée depuis le 3 novembre 2005.

CLOSSMANN a également déposé les autres marques suivantes : CLOSSMANN


CLOSSMANN Société à Responsabilité Limitée - Château SENEJAC, 33290 LE PIAN MEDOC - France - SIREN 311233514


CLOSSMANN SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée français et étrangers; cidres; eaux de vie d'appellation contrôlée; liqueurs et spiritueux autres qu'eaux de vie, français et étrangers