Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KATOULIN
CLOSS Dominique
ROJAT Jean-Michel

Numéro de dépôt :
94512474
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque LE KATOULIN

Déposée le 21 mars 1994 par CLOSS Dominique et ROJAT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE KATOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Les déposants sont CLOSS Dominique, domicilié(e) 22, cours Libération, 38100 GRENOBLE - France et ROJAT Jean-Michel, domicilié(e) 5, rue du Mont-Aiguille, 38320 EYBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROJAT Jean-Michel - France.

La marque LE KATOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KATOULIN est expirée depuis le 21 mars 2004.

CLOSS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULANCHAUDE , SESAME


CLOSS Dominique - 22, cours Libération, 38100 GRENOBLE - France

ROJAT Jean-Michel - 5, rue du Mont-Aiguille, 38320 EYBENS - France


M. ROJAT Jean-Michel - France


Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180187 - Publication au BOPI 1995-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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