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Marques déposées par la société CLOS VOLABIS
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CLOS VOLABIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS VOLABIS
CLOS VOLABIS, EARL

Numéro de dépôt :
3801885
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
CLOS VOLABIS de CLOS VOLABIS

Présentation de la marque CLOS VOLABIS

Déposée le 28 janvier 2011 par la société CLOS VOLABIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS VOLABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société CLOS VOLABIS domicilié(e) FERME VOLABIS - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 250 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS VOLABIS domicilié(e) FERME VOLABIS - 84820 - VISAN - France.

La marque CLOS VOLABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS VOLABIS est expirée depuis le 28 janvier 2021.


CLOS VOLABIS, EARL - FERME VOLABIS - 84820 - VISAN - France - SIREN 431250547


CLOS VOLABIS - FERME VOLABIS - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.