Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint PETRUS
CLOS Thierry

Numéro de dépôt :
98751700
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque Saint PETRUS

Déposée le 23 septembre 1998 par CLOS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Saint PETRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est CLOS Thierry, domicilié(e) Domaine La Dutile, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque Saint PETRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint PETRUS est expirée depuis le 23 septembre 2008.

CLOS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-PETRUS , (Marque figurative) , SAINT PETRUS , LE CLOS DES ALPES


CLOS Thierry - Domaine La Dutile, 04100 MANOSQUE - France


BERGUET Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.