Déposée le 19 septembre 2001 par CLOS Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAINT PETRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est CLOS Thierry domicilié(e) La Dutille - 04100 - MANOSQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET MICHEL domicilié(e) 40 TRAVERSE DES TILLEULS - 84300 - CAVAILLON - France.
La marque SAINT PETRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOS Thierry - La Dutille - 04100 - MANOSQUE - France
BERGUET MICHEL - 40 TRAVERSE DES TILLEULS - 84300 - CAVAILLON - France
Renouvellement sans limitation - Publication au BOPI 2011-45
Demande de renouvellement le 24 août 2011 - Publication au BOPI 2011-08-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Errata sur les renouvellements - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 17 octobre 2011 - Concession de licence n°560011 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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