Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-PETRUS
CLOS Thierry

Numéro de dépôt :
1710117
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2021
SAINT-PETRUS de CLOS Thierry

Présentation de la marque SAINT-PETRUS

Déposée le 30 septembre 1991 par CLOS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-PETRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLOS Thierry domicilié(e) La Dutile - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque SAINT-PETRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-PETRUS est expirée depuis le 19 septembre 2021.

CLOS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SAINT PETRUS , LE CLOS DES ALPES


CLOS Thierry - La Dutile - 04100 - MANOSQUE - France


BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2001 n°2208254 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 4 novembre 1998 - Concession de licence n°266293 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478402 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes, conditionnement de produits emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.