Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Clos SégransanTODO
/
LES LOUANGES DE VIDEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LOUANGES DE VIDEAU
SCEA Clos Ségransan

Numéro de dépôt :
3674010
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/09/2019
LES LOUANGES DE VIDEAU de Clos Ségransan

Présentation de la marque LES LOUANGES DE VIDEAU

Déposée le 4 septembre 2009 par Clos SégransanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES LOUANGES DE VIDEAU »

Le déposant est Clos SégransanTODO domicilié(e) 1 La manette - 33870 - VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 792 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Clos Ségransan domicilié(e) 1 La Manette - 33870 - VAYRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LOUANGES DE VIDEAU est expirée depuis le 4 septembre 2019.


SCEA Clos Ségransan - 1 La manette - 33870 - VAYRES - France - SIREN 389792763


SCEA Clos Ségransan - 1 La Manette - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée.