Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBI
CLOS SAINT PIERRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3690927
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
ORBI de CLOS SAINT PIERRE

Présentation de la marque ORBI

Déposée le 12 novembre 2009 par CLOS SAINT PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBI »

Le déposant est CLOS SAINT PIERRETODO domicilié(e) 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 400 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT PIERRE domicilié(e) 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBI est expirée depuis le 12 novembre 2019.

CLOS SAINT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : OPUS 13 , URBI , , CHATEAU DES SECRETS , CLOS SAINT PIERRE


CLOS SAINT PIERRE, SCEA - 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France - SIREN 513400143


CLOS SAINT PIERRE - 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 21 février 2011 - Changement d'adresse n°543724 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.