Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSJ
CLOS SAINT JOSEPH SAS

Numéro de dépôt :
4443117
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
CSJ de CLOS SAINT JOSEPH

Présentation de la marque CSJ

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS SAINT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS SAINT JOSEPH domicilié(e) 14 rue de mazeray - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos Saint Joseph, Madame Blandine Simon domicilié(e) 14 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque CSJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSJ arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

CLOS SAINT JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT JOSEPH , L'Ô DE JO , B-A-R JO , B - A - R JO


CLOS SAINT JOSEPH SAS - 14 rue de mazeray - 21190 - MEURSAULT - France


Clos Saint Joseph, Madame Blandine Simon - 14 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 9 janvier 2019 - Retrait partiel n°744925 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744889 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Miel ;

Fruits frais ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; à savoir spiritueux.