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Marques déposées par la société CLOS SAINT JEAN
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SANCTUS SANCTORUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCTUS SANCTORUM
CLOS SAINT JEAN, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3830044
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
SANCTUS SANCTORUM de CLOS SAINT JEAN

Présentation de la marque SANCTUS SANCTORUM

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la société CLOS SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANCTUS SANCTORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société CLOS SAINT JEAN domicilié(e) 18, avenue du Général de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANCTUS SANCTORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTUS SANCTORUM est expirée depuis le 10 mai 2021.

CLOS SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME D'EDMOND , LA COMBE DES FOUS , DEUS-EX MACHINA


CLOS SAINT JEAN, Société Civile d'Exploitation Agricole - 18, avenue du Général de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).