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Marques déposées par la société CLOS SAINT JEAN
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DEUS-EX MACHINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUS-EX MACHINA
CLOS SAINT JEAN, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3830019
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
DEUS-EX MACHINA de CLOS SAINT JEAN

Présentation de la marque DEUS-EX MACHINA

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la société CLOS SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEUS-EX MACHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société CLOS SAINT JEAN domicilié(e) 18, avenue du Général de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DEUS-EX MACHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUS-EX MACHINA est expirée depuis le 10 mai 2021.

CLOS SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : SANCTUS SANCTORUM , LA FERME D'EDMOND , LA COMBE DES FOUS


CLOS SAINT JEAN, Société Civile d'Exploitation Agricole - 18, avenue du Général de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).