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Marques déposées par la société clos saint fiacre (g.a.e.c
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clos saint fiacre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

clos saint fiacre
clos saint fiacre (g.a.e.c.)

Numéro de dépôt :
3473930
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
clos saint fiacre de clos saint fiacre (g.a.e.c

Présentation de la marque clos saint fiacre

Déposée le 9 janvier 2007 par la société clos saint fiacre (g.a.e.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clos saint fiacre »

Le déposant est la société clos saint fiacre (g.a.e.c domicilié(e) 560 rue de st fiacre,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 294 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clos saint fiacre domicilié(e) 560 rue de st fiacre,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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clos saint fiacre (g.a.e.c.) - 560 rue de st fiacre,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France - SIREN 301294542


clos saint fiacre - 560 rue de st fiacre,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469600 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Vins.