Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE D'OSIRIS
CLOS SAINT CLEMENT

Numéro de dépôt :
4471565
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
PERLE D\'OSIRIS de CLOS SAINT CLEMENT

Présentation de la marque PERLE D'OSIRIS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par CLOS SAINT CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLE D'OSIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est CLOS SAINT CLEMENT domicilié(e) 995 chemin du Carry - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT CLEMENT, Monsieur Alain DALADIER domicilié(e) 995 chemin du Carry - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France.

La marque PERLE D'OSIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE D'OSIRIS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

CLOS SAINT CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'ELEGANCE , DALADIER


CLOS SAINT CLEMENT - 995 chemin du Carry - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France


CLOS SAINT CLEMENT, Monsieur Alain DALADIER - 995 chemin du Carry - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.