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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS SAINT CLEMENT
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DALADIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DALADIER
CLOS SAINT CLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4314916
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
DALADIER de CLOS SAINT CLEMENT

Présentation de la marque DALADIER

Déposée le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS SAINT CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DALADIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS SAINT CLEMENT domicilié(e) 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 164 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT CLEMENT, M. DALADIER ALAIN domicilié(e) 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France.

La marque DALADIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALADIER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

CLOS SAINT CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'ELEGANCE , PERLE D'OSIRIS


CLOS SAINT CLEMENT, SAS - 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France - SIREN 402164859


CLOS SAINT CLEMENT, M. DALADIER ALAIN - 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.