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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos Rogé
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TERRE DE SILLONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE SILLONS
Clos Rogé, SARL

Numéro de dépôt :
4337624
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
TERRE DE SILLONS de Clos Rogé

Présentation de la marque TERRE DE SILLONS

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos Rogé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE SILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos Rogé domicilié(e) Domaine du Grand Chemin, 115 Rue des vins - 30350 - Savignargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 855 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Clos Rogé, M. EMMANUEL FLOUTIER domicilié(e) Domaine du Grand Chemin, 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque TERRE DE SILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SILLONS arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Clos Rogé a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ROGE , FLEUR D'OC , FOLIE D'OC , LES 3 VENTS


Clos Rogé, SARL - Domaine du Grand Chemin, 115 Rue des vins - 30350 - Savignargues - France - SIREN 434855557


SARL Clos Rogé, M. EMMANUEL FLOUTIER - Domaine du Grand Chemin, 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.