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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS PETITE BELLANE
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L'OR DU CLOS PETITE BELLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DU CLOS PETITE BELLANE
CLOS PETITE BELLANE (SARL)

Numéro de dépôt :
94517846
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque L'OR DU CLOS PETITE BELLANE

Déposée le 26 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS PETITE BELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DU CLOS PETITE BELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS PETITE BELLANE domicilié(e) Chemin de Sainte Croix B.P. 122, 84600 Valréas - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS PETITE BELLANE SARL C/O ERCE HOLDING - France.

La marque L'OR DU CLOS PETITE BELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DU CLOS PETITE BELLANE est expirée depuis le 26 avril 2004.

CLOS PETITE BELLANE a également déposé les autres marques suivantes : LE VENT DES VIGNES , LES TERRES VIVES


CLOS PETITE BELLANE (SARL) - Chemin de Sainte Croix B.P. 122, 84600 Valréas - France - SIREN 383900842


CLOS PETITE BELLANE SARL C/O ERCE HOLDING - France


Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283027 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

- Vins d'appellation d'origine