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Marques déposées par la société CLOS ORNASCA
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PARTICULARE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTICULARE
CLOS ORNASCA, EARL, ECCICA SUARELLA

Numéro de dépôt :
4251214
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2026
PARTICULARE de CLOS ORNASCA

Présentation de la marque PARTICULARE

Déposée le 22 février 2016 par la société CLOS ORNASCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARTICULARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société CLOS ORNASCA domicilié(e) - 20117 - CAURO - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 958 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Maître Stéphanie LAURENT, Mme LAURENT STEPHANIE, CORSACCI domicilié(e) - 20136 - BOCOGNANO - France.

La marque PARTICULARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICULARE arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

CLOS ORNASCA a également déposé les autres marques suivantes : LESIA


CLOS ORNASCA, EARL, ECCICA SUARELLA - 20117 - CAURO - France - SIREN 440958387


Cabinet de Maître Stéphanie LAURENT, Mme LAURENT STEPHANIE, CORSACCI - 20136 - BOCOGNANO - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.