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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS NOTRE DAME
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LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884
CLOS NOTRE DAME (SARL)

Numéro de dépôt :
3134091
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
23/11/2011
LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884 de CLOS NOTRE DAME

Présentation de la marque LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884

Déposée le 23 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS NOTRE DAME domicilié(e) 5 rue du Mesnil B.P 12, 51130 VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 078 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLOS NOTRE DAME - France.

La marque LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVASSEUR & CIE DEPUIS 1884 est expirée depuis le 23 novembre 2011.


CLOS NOTRE DAME (SARL) - 5 rue du Mesnil B.P 12, 51130 VERTUS - France - SIREN 311078315


SARL CLOS NOTRE DAME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Champagne.