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Marques déposées par Clos Mademoiselle
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CLUB MADEMOISELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB MADEMOISELLE
Clos Mademoiselle

Numéro de dépôt :
4367250
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
CLUB MADEMOISELLE de Clos Mademoiselle

Présentation de la marque CLUB MADEMOISELLE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par Clos Mademoiselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Clos Mademoiselle domicilié(e) 42BIS AVENUE DE LA TUILERIE - 58150 - Pouilly sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos Mademoiselle SARL, Hervé Delabesse domicilié(e) 42BIS AVENUE DE LA TUILERIE - 58150 - Pouilly sur Loire - France.

La marque CLUB MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB MADEMOISELLE arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

Clos Mademoiselle a également déposé les autres marques suivantes : CM CLOS MADEMOISELLE


Clos Mademoiselle - 42BIS AVENUE DE LA TUILERIE - 58150 - Pouilly sur Loire - France


Clos Mademoiselle SARL, Hervé Delabesse - 42BIS AVENUE DE LA TUILERIE - 58150 - Pouilly sur Loire - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 6 juillet 2018 - Rejet partiel n°727612 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Services d'agences d'import-export ; Services de vente en gros d'extraits ou essences alcooliques ; Services d'approvisionnement pour le compte de tiers d'extraits ou essences alcooliques ; Services de commerce électronique, à savoir fourniture d'informations sur les extraits ou essences alcooliques par le biais de réseaux de télécommunications à des fins de publicité et de vente ; Promotion des ventes.