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Marques déposées par CLOS FOURTETTODO
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CHATEAU CLOS FOURTET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CLOS FOURTET
SCEA CLOS FOURTET, SCEA

Numéro de dépôt :
3022228
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2030

Présentation de la marque CHATEAU CLOS FOURTET

Déposée le 10 avril 2000 par CLOS FOURTETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS FOURTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est CLOS FOURTETTODO domicilié(e) LIEU DIT 1 CHATELET SUD - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 793 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU CLOS FOURTET, M. CUVELIER MATTHIEU domicilié(e) LIEU DIT 1 CHATELET SUD, SCEA CHATEAU CLOS FOURTET - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU CLOS FOURTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CLOS FOURTET arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.


SCEA CLOS FOURTET, SCEA - LIEU DIT 1 CHATELET SUD - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 301793196


SCEA CHATEAU CLOS FOURTET, M. CUVELIER MATTHIEU - LIEU DIT 1 CHATELET SUD, SCEA CHATEAU CLOS FOURTET - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428392 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 6 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774868 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732339 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU CLOS FOURTET.